Environnement et nouveaux droits fondamentaux
Président de séance Pr. Rostane MEHDI, Président de la CEDECE

08h30 - Accueil des participants

08h45 - Ouverture du colloque :

Pr. Daniel BOUCHER, Président de l’Université du Littoral Côte d’Opale

Doyen Daniel FASQUELLE, directeur du LARJ et du département droit

Pr. Mahfoud GHEZALI, coorganisateur du colloque

9h10 - Environnement et droits fondamentaux de l’homme, Pr. Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)

9h30 - L’environnement contre les droits de l’homme, Pr. Manuel GROS, Université d’Artois

9h50 - Droit au développement et environnement, Pr. Stéphane DOUMBE-BILLE, UNIVERSITE LYON III

10h10 - Pause

10h30 - Droit à l’eau, Professeur Henri SMETS, CEDE

10h50 - Droit au logement, Mme Natalie BOCCADORO, ATER, Université de Toulouse

11h10 - Droit à l’alimentation Point de vue du Système des Nations-Unies, Pr. Jean ZIEGLER, rapporteur spécial, Nations-Unies

11h30 - Droit à l’air sain, M. Placide MABAKA, docteur en droit, Université de Lille II

11h50 - Patrimoine commun de l’Humanité et droits des générations futures, Pr. Syméon KARAGIANNIS, Université de Strasbourg III

12h10 - Débats

13h00 - Déjeuner

Protection et garantie des droits de l’homme
Président de séance Pr. Charles Alexandre KISS, Président de la CEDE

15h00 - Protection et garantie des droits de l’homme dans le cadre du Conseil de l’Europe, Mme Maguelonne DEJEANT-PONS, Conseil de l’Europe

15h20 - Point de vue du juge : jurisprudence de la C.E.D.H., Pr. Jean-Pierre MARGUENAUD, Université de Limoges

15h40 - Accès aux services essentiels, développement durable et droits de l’homme, Mme Mary SANCY, Directrice du programme droit de l’environnement de l’UNITAR

16h00 - La protection constitutionnelle : la constitutionnalisation de l’environnement, Doyen Michel PRIEUR, Université de Limoges

16h20 - Pause

16h40 - Droit à l’environnement et équilibres biologiques, Doyen Raphaël ROMI, Université de Nantes

17h00 - Droit des communautés à la participation aux projets de leur développement, Pr. Mohammed BEKHECHI, Banque Mondiale

17h20 - Débats

Vendredi 21 novembre 2003

Expériences comparées de mise en œuvre des droits fondamentaux
Président de séance Doyen Michel PRIEUR, Université de Limoges

09h00 - Expérience de la France, Pr. Mahfoud GHEZALI, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)

09h20 - Expérience du Royaume-Uni, Pr. Andrew WAITE, Président de l’AEDE

09h40 - Expérience de l’Afrique, M. Martin MANKOU, Chargé d’enseignements, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)

10h00 - Expérience du Brésil, Pr. Paolo Affonso LEME MACHADO, Université de Paulista, Unesp, Brésil

10h20 - Expérience de la Turquie, Pr. Ibrahim KABOGLU, Université de Marmara, Turquie

10h40 - Pause

11h00 - Débats et conclusions :
Pr. COHENDET, Université de Paris I
Pr. CHAMPEIL-DESPLATS, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
Pr. GHEZALI, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
Pr. KARAGIANNIS, Université de Strasbourg III

Comité Scientifique :
 Daniel FASQUELLE, Professeur, Doyen de la Faculté de Droit, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
 Mahfoud GHEZALI, Professeur, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
 Syméon KARAGIANNIS, Professeur, Université de Strasbourg III
 Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Professeur, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
 Rostane MEHDI, Professeur, Président de la CEDECE
 Michel PRIEUR, Professeur, Université de Limoges
 Jean-Pierre MARGUENAUD, Professeur, Université de Limoges
 Manuel GROS, Professeur, Université d’Artois

Organisation et coordination scientifique :
 Professeurs Véronique CHAMPEIL-DESPLATS et Mahfoud GHEZALI de l’Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
 Professeur Syméon KARAGIANNIS de l’Université de Strasbourg III

Avec la participation de :
 L.A.R.J., Université du Littoral Côte d’Opale
 Université de Limoges
 CEDECE
 UNITAR Genève
 Conseil Général du Pas-de-Calais
 Communauté d’Agglomération du Boulonnais
 Ville de Boulogne-sur-Mer

Renseignements et inscriptions :
Catherine Wadoux
17, rue du Puits d’Amour
BP 751
62321 Boulogne-sur-Mer Cedex
Tèl : 03.21.99.43.00
Fax : 03.21.99.43.91
Mél : wadoux@univ-littoral.fr
Web : Programme en ligne