Programme :
Jeudi 21 novembre 2002
08h45 - Accueil des participants
09h15 - Allocution de bienvenue de Mme le Professeur C. Plessix-Buisset, Doyen de la Faculté de Droit de Rennes
Rapport introductif : Mme le Professeur M.-L. Moquet-Anger, Directeur du LEDP
9h45 - 12h30
Les institutions militaires sous la Présidence de M. le Professeur B. Boene, Directeur Général de l’Enseignement et de la Recherche, Écoles militaires de Coëtquidan
Le rôle de Bonaparte Général dans la diffusion d’une nouvelle conception des institutions et de la société (1796-1799) par M. le Professeur J.-L. Harouel, Université de Paris II Panthéon Assas
La place de l’Armée dans la Nation par M. le Général d’Armée (2 S), R. Germanos
La capacité d’adaptation de l’enseignement militaire pour répondre aux besoins de la Nation par M. le Général C. Raviart, Écoles Militaires de Coëtquidan
La formation des officiers à Saint-Cyr et à West-point, éléments de comparaison par M. le Lieutenant Colonel R. Héliot, Écoles Militaires de Coëtquidan
La solidarité de la communauté militaire à travers un exemple méconnu : l’Institution royale, puis impériale, et désormais nationale des Invalides, par M. le Général d’Armée H. Gobillard, Gouverneur des Invalides
12h30 - Déjeuner - Salle de réception, Faculté de Droit de Rennes
14h00 - 18h00
Les institutions administratives sous la Présidence de M. le Professeur J. Moreau, Université de Paris II Panthéon Assas
Le rôle du Préfet dans l’exercice des missions régaliennes par M. O. Jacob, Secrétaire Général de la Préfecture de l’Aube
Le Préfet et les politiques communautaires par M. le Professeur F. Chauvin, Université de Rennes 1
L’évolution du métier préfectoral en France - Grand Témoin par M. le Préfet R-F. Le Bris
La réception de l’institution napoléonienne du Préfet en Roumanie par M. M. Gutan, Université de Sibiu - Roumanie
Le rôle du Recteur-Chancelier des Universités et l’autonomie universitaire, par M. le Recteur M. Quénet, Professeur à l’Université de Paris II Panthéon Assas
L’autorité académique par M. le Recteur M. Debène, Recteur Chancelier de l’Académie de Rennes
Dîner de Gala aux Écoles de Coëtquidan
Vendredi 22 novembre 2002
9h00 - 13h00
Le système juridictionnel sous la Présidence de M. le Professeur Y. Gaudemet, Université de Paris II Panthéon Assas
Le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême par M. le Professeur M. Bouvet, Université de Pau et des Pays de l’Adour
Les années 2000 : le troisième âge de la juridiction administrative française par M. le Professeur B. Pacteau, Université Montesquieu Bordeaux IV
Le dualisme juridictionnel à l’aube du 21ème siècle, quel avenir pour la juridiction administrative ? par Mme le Professeur G . Gondouin, Doyen de la Faculté de Droit et d’Économie de Chambéry
Le Conseil d’État italien par M. le Professeur A. Azzena, Université de Pise - Italie
L’influence du modèle juridictionnel français à l’étranger : le cas du Liban par M. le Professeur S. Salhab, Université de Beyrouth - Liban
L’influence du modèle juridictionnel français en Roumanie par M. le Professeur I. Les, Université de Sibiu, Roumanie
La juge des comptes et la convention européenne des droits de l’homme par M. le Professeur J. Petit, Université de Rennes 1
13h00 - Déjeuner - Salle de réception, Faculté de Droit de Rennes
14h30 - 17h00
La codification sous la Présidence de M. J.-M. Pauti, Conseiller d’État
Codification ou codifications ? par M. le Professeur F. Burdeau, Université de Paris II Panthéon Assas
La politique actuelle de codification par M. R. Schwartz, Rapporteur de la Commission de Codification
La codification du droit civil au niveau européen par M. le Professeur F. Terré, de l’Institut, Professeur émérite à l’Université de Paris II Panthéon Assas
Clôture générale du colloque : 17h00 - 18h00
Mérites civils et militaires, la Légion d’Honneur, ses statuts, son statut par M. O. Echappé, Secrétaire Général de la Grande Chancellerie de la Légion d’Honneur, Professeur associé à l’Institut Catholique de Paris
Conclusion générale par M. le Professeur F. Terré, de l’Institut, Professeur émérite à l’Université de Paris II Panthéon Assas
Inscriptions et renseignements :
Faculté de Droit et de Science Politique
9 rue Jean Macé - 35042 Rennes CEDEX
Secrétariat du Laboratoire d’Étude du Droit Public :
Mme Beaulieu
Mél : sonia.beaulieu@univ-rennes1.fr
Tél. : 02 23 23 76 05
Fax : 02 23 23 76 55
Mme le Professeur Moquet-Anger
Tél/Fax : 02 23 23 77 11
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- Bulletin d’inscription