Jeudi 20 novembre 2003
Environnement et nouveaux droits fondamentaux
Président de séance Pr. Rostane MEHDI, Président de la CEDECE
08h30 - Accueil des participants
08h45 - Ouverture du colloque :
Pr. Daniel BOUCHER, Président de l’Université du Littoral Côte d’Opale
Doyen Daniel FASQUELLE, directeur du LARJ et du département droit
Pr. Mahfoud GHEZALI, coorganisateur du colloque
9h10 - Environnement et droits fondamentaux de l’homme, Pr. Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
9h30 - L’environnement contre les droits de l’homme, Pr. Manuel GROS, Université d’Artois
9h50 - Droit au développement et environnement, Pr. Stéphane DOUMBE-BILLE, UNIVERSITE LYON III
10h10 - Pause
10h30 - Droit à l’eau, Professeur Henri SMETS, CEDE
10h50 - Droit au logement, Mme Natalie BOCCADORO, ATER, Université de Toulouse
11h10 - Droit à l’alimentation Point de vue du Système des Nations-Unies, Pr. Jean ZIEGLER, rapporteur spécial, Nations-Unies
11h30 - Droit à l’air sain, M. Placide MABAKA, docteur en droit, Université de Lille II
11h50 - Patrimoine commun de l’Humanité et droits des générations futures, Pr. Syméon KARAGIANNIS, Université de Strasbourg III
12h10 - Débats
13h00 - Déjeuner
Protection et garantie des droits de l’homme
Président de séance Pr. Charles Alexandre KISS, Président de la CEDE
15h00 - Protection et garantie des droits de l’homme dans le cadre du Conseil de l’Europe, Mme Maguelonne DEJEANT-PONS, Conseil de l’Europe
15h20 - Point de vue du juge : jurisprudence de la C.E.D.H., Pr. Jean-Pierre MARGUENAUD, Université de Limoges
15h40 - Accès aux services essentiels, développement durable et droits de l’homme, Mme Mary SANCY, Directrice du programme droit de l’environnement de l’UNITAR
16h00 - La protection constitutionnelle : la constitutionnalisation de l’environnement, Doyen Michel PRIEUR, Université de Limoges
16h20 - Pause
16h40 - Droit à l’environnement et équilibres biologiques, Doyen Raphaël ROMI, Université de Nantes
17h00 - Droit des communautés à la participation aux projets de leur développement, Pr. Mohammed BEKHECHI, Banque Mondiale
17h20 - Débats
Vendredi 21 novembre 2003
Expériences comparées de mise en œuvre des droits fondamentaux
Président de séance Doyen Michel PRIEUR, Université de Limoges
09h00 - Expérience de la France, Pr. Mahfoud GHEZALI, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
09h20 - Expérience du Royaume-Uni, Pr. Andrew WAITE, Président de l’AEDE
09h40 - Expérience de l’Afrique, M. Martin MANKOU, Chargé d’enseignements, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
10h00 - Expérience du Brésil, Pr. Paolo Affonso LEME MACHADO, Université de Paulista, Unesp, Brésil
10h20 - Expérience de la Turquie, Pr. Ibrahim KABOGLU, Université de Marmara, Turquie
10h40 - Pause
11h00 - Débats et conclusions :
Pr. COHENDET, Université de Paris I
Pr. CHAMPEIL-DESPLATS, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
Pr. GHEZALI, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
Pr. KARAGIANNIS, Université de Strasbourg III
Comité Scientifique :
Daniel FASQUELLE, Professeur, Doyen de la Faculté de Droit, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
Mahfoud GHEZALI, Professeur, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
Syméon KARAGIANNIS, Professeur, Université de Strasbourg III
Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, Professeur, Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
Rostane MEHDI, Professeur, Président de la CEDECE
Michel PRIEUR, Professeur, Université de Limoges
Jean-Pierre MARGUENAUD, Professeur, Université de Limoges
Manuel GROS, Professeur, Université d’Artois
Organisation et coordination scientifique :
Professeurs Véronique CHAMPEIL-DESPLATS et Mahfoud GHEZALI de l’Université du Littoral Côte d’Opale (ULCO)
Professeur Syméon KARAGIANNIS de l’Université de Strasbourg III
Avec la participation de :
L.A.R.J., Université du Littoral Côte d’Opale
Université de Limoges
CEDECE
UNITAR Genève
Conseil Général du Pas-de-Calais
Communauté d’Agglomération du Boulonnais
Ville de Boulogne-sur-Mer
Renseignements et inscriptions :
Catherine Wadoux
17, rue du Puits d’Amour
BP 751
62321 Boulogne-sur-Mer Cedex
Tèl : 03.21.99.43.00
Fax : 03.21.99.43.91
Mél : wadoux@univ-littoral.fr
Web : Programme en ligne