Vendredi 13 février 2004

Présidence de la matinée : Monsieur le Président Jacques FOYER

Allocution d’ouverture : Monsieur le Présidente Alain PLANTEY, Membre de l’Institut

Réflexions sur les aspects historiques du droit de la preuve, par Monsieur le Professeur André CASTALDO, Professeur à l’Université de Paris II

La preuve de l’information en matière médicale, par Monsieur le Professeur François CHABAS, Professeur à l’Université de Paris XII

La preuve scientifique, par Madame Le Professeur Nicole LE DOUARIN, Professeur honoraire au Collège de France, Secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences

Les conventions sur la preuve, par Madame Valérie SEBAG, Maître de conférences à l’Université de Paris XIII

La preuve électronique, par Monsieur le Professeur Jérôme HUET, Professeur à l’Université de Paris II

Déjeuner libre

Présidence de l’après-midi : Monsieur le Président Bernard TEYSSIE

La preuve en matière pénale, par Monsieur le Professeur Bernard BOULOC, Professeur à l’Université de Paris I

La preuve devant la Cour pénale internationale, par Madame le Professeur Marie-Elisabeth CARTIER, Professeur à l’Université de Paris II

La preuve en procédure sociale, par Madame le Professeur Jeanne TILLHET-PRETNAR, Professeur émerite à l’Université de Paris XIII, avocat au barreau de Paris

La preuve en droit du travail, par Monsieur le Président Bernard TEYSSIE, Professeur à l’Université de Paris II, Président honoraire de l’Université de Paris II

La preuve en droit immobilier, par Maître François DETTON, Avocat au bareau de Bobigny, Ancien Bâtonnier du Barreau de Bobigny

Vrai, véridique et vraisemblable, par Catherine PUIGELIER, Maître de conférences à l’Université de Paris XIII, Directrice de l’Institut d’études judiciaires

Samedi 14 février 2004

09h00 - Présidence de la matinée : Monsieur le Procureur général Jean-François BURGELIN

La preuve philosophique par Monsieur le Professeur Patrice VERMEREN, Professeur à l’Université de Paris VIII

La preuve du droit, par Monsieur le Professeur Eric DESMONS, Professeur à l’Université de Paris XIII

La preuve devant le juge administratif par Monsieur le Président Alain PLANTEY, Membre de l’Institut, Conseiller d’Etat, Ancien Président de la Cour internationale d’arbitrage de la Chambe du commerce internationale et Maître François-Charles BERNARD, Avocat au Barreau de Paris, Président-fondateur de l’Association des jeunes avocats de droit public

La preuve et le juge administratif par Monsieur le Professeur Gilles DARCY, Professeur à l’Université de Paris XIII

La preuve en droit fiscal, par Monsieur le Professeur Christophe de la MARDIERE, Professeur à l’Université de Dijon

La preuve de l’acte anormal de gestion, par Madame Anne FAUCHON, Maître de conférences à l’Université de Paris XIII

Clotûre des débats et rapport de Synthèse par Monsieur le Président Jacques FOYER.

Renseignements et inscriptions : Université Paris 13
Mlle MOUTARDIER
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