Programme :
Jeudi 4 décembre 2003
09h30 - Accueil des participants
10h00 - Ouverture du colloque par Jean François MATTEI, Ministre de la Santé*, Philippe RICHERT, Président du Conseil Général du Bas-Rhin*, Adrien ZELLER, Président du Conseil Régional d’Alsace* et Fabienne KELLER, Maire de la Ville de Strasbourg*
Introduction à la problématique Environnement et Santé
Président de séance : Alexandre KISS, Directeur de recherche émérite au CNRS, Président du Conseil Européen du Droit de l’Environnement.
10h45 - L’approche épistémologique
11h05 - L’approche historique : « Histoire comparée des politiques sanitaires et environnementales » par Jérôme FROMAGEAU, Historien du droit, Président de la section Ile-de-France de la SFDE
11h40 - L’approche juridique par Gilles MARTIN, Professeur à l’Université Sophia-Antipolis, Nice, Président de la SFDE
12h00 - Discussion
Président de séance : Michel PRIEUR, Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, Directeur du CRIDEAU-CNRS-INRA, Président honoraire de la SFDE
Quelques illustrations concrètes des relations Environnement et Santé
L’exemple de la réglementation des produits chimiques (pesticides, chimie alimentaire)
14h30 - Les additifs dans l’alimentation animale et la protection de la santé des consommateurs par Catherine GIRAUDEL, Maître de conférences honoraire
(Faculté de droit, Limoges)
14h45 - Pesticides par Guy JAMET, ingénieur DGCCRF
15h15 - L’exemple du bruit par Véronique JAWORSKI, Maître de conférences à l’Université Robert Schuman, Strasbourg
15h30 - L’exemple de la gestion de l’eau par Isabelle DOUSSAN, Maître de conférences, Nice et Franck VILLEY-DESMESERETS
15h45 - Discussion
16h30 - La responsabilité en droit l’environnement et la réparation des atteintes à la santé humaine par Marie-Pierre CAMPROUX, Maître de conférences à l’Université Robert Schuman, Strasbourg
16h45 - Protection de l’environnement et protection de la santé humaine sur le lieu de travail par Pascale KROMAREK*, Juriste à Total Fina Elf
17h00 - L’appréhension des incertitudes scientifiques : les faibles doses par Marie-Paule GREVECHE, Docteur en droit
17h15 - 18h00 - Discussion
18h30 - 20h00 - Assemblée Générale de la SFDE
Vendredi 5 décembre 2003
Environnement et Santé humaine, concurrence ou complémentarité ?
La santé humaine dans le droit de l’environnement
09h30 - Environnement, santé et démocratie par Florence BENOIT-ROHMER, Doyen de la Faculté de droit de Strasbourg
09h50 - Environnement et santé dans la jurisprudence de la Cour européenne de droits de l’Homme par Yves WINISDOERFFER, Cour Européenne des Droits de l’Homme
10h10 - La santé dans le droit international de l’environnement par Jochen SOHNLE, Maître de conférences, Université de Savoie, Chambéry
10h30- Discussion
11h05 - La santé dans le droit communautaire de l’environnement
11h25 - L’évolution du droit de l’environnement face à la problématique santé en droit interne par Chantal CANS, Maître de conférences, Université du Maine
11h50 - Discussion
Présidente de séance : Martine REMOND GOUILLOUD, Professeur l’Université de Marne-la-Vallée
Les principes du droit de l’environnement et la protection de la santé
14h00 - Les principes de prévention et de précaution par Nicolas de SADELEER, Professeur à la Faculté universitaire de Saint Louis, Bruxelles
14h20 - Le principe d’intégration par Emanuella DOUSSIS, Maître de Conférences à l’Université d’Athènes
14h40 - Discussion
15h15 - Les outils institutionnels communs : que peut-on en attendre ?
par André ASCHIERI, Député Maire*
Andrée BUCHMANN, Présidente de l’Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur
et Daniel BOULNOIS, Directeur de l’Agence de l’eau Rhin Meuse
16h35 - Conclusions et synthèse par Michel PRIEUR, Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, Directeur du CRIDEAU-CNRS-INRA, Président honoraire de la SFDE et Michel DUROUSSEAU, Secrétaire général de la SFDE
Un cocktail sera offert par le Conseil Général du Bas-Rhin à l’issue du colloque
* sous réserve
Renseignements et inscriptions :
Laurence RENARD
SFDE
11 rue du Maréchal Juin - BP 68
67046 Strasbourg cedex
Tél. : 03 88 14 30 42
Fax : 03 88 14 30 44
Mél : laurence.renard@urs.u-strasbg.fr
Lieu :
École Nationale d’Administration
1 rue Sainte Marguerite
67000 Strasbourg
Colloque organisé avec le soutien :
De l’Université Robert Schuman
De laVille de Strasbourg
Du Conseil Régional d’Alsace
Du Conseil général du Bas-Rhin
De Agence de l’eau Rhin-Meuse