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Jeudi 21 et vendredi 22 novembre 2002

Les institutions napoléoniennes : bilan et perspectives (institutions civiles et militaires, administratives et juridictionnelles)

Le Laboratoire d’Etude du Droit Public de l’Université de Rennes 1 organise les 21 et 22 novembre 2002, un colloque sur ce thème.

Programme :

Jeudi 21 novembre 2002

08h45 - Accueil des participants

09h15 - Allocution de bienvenue de Mme le Professeur C. Plessix-Buisset, Doyen de la Faculté de Droit de Rennes

Rapport introductif : Mme le Professeur M.-L. Moquet-Anger, Directeur du LEDP

9h45 - 12h30

Les institutions militaires sous la Présidence de M. le Professeur B. Boene, Directeur Général de l’Enseignement et de la Recherche, Écoles militaires de Coëtquidan

Le rôle de Bonaparte Général dans la diffusion d’une nouvelle conception des institutions et de la société (1796-1799) par M. le Professeur J.-L. Harouel, Université de Paris II Panthéon Assas

La place de l’Armée dans la Nation par M. le Général d’Armée (2 S), R. Germanos

La capacité d’adaptation de l’enseignement militaire pour répondre aux besoins de la Nation par M. le Général C. Raviart, Écoles Militaires de Coëtquidan

La formation des officiers à Saint-Cyr et à West-point, éléments de comparaison par M. le Lieutenant Colonel R. Héliot, Écoles Militaires de Coëtquidan

La solidarité de la communauté militaire à travers un exemple méconnu : l’Institution royale, puis impériale, et désormais nationale des Invalides, par M. le Général d’Armée H. Gobillard, Gouverneur des Invalides

12h30 - Déjeuner - Salle de réception, Faculté de Droit de Rennes

14h00 - 18h00

Les institutions administratives sous la Présidence de M. le Professeur J. Moreau, Université de Paris II Panthéon Assas

Le rôle du Préfet dans l’exercice des missions régaliennes par M. O. Jacob, Secrétaire Général de la Préfecture de l’Aube

Le Préfet et les politiques communautaires par M. le Professeur F. Chauvin, Université de Rennes 1

L’évolution du métier préfectoral en France - Grand Témoin par M. le Préfet R-F. Le Bris

La réception de l’institution napoléonienne du Préfet en Roumanie par M. M. Gutan, Université de Sibiu - Roumanie

Le rôle du Recteur-Chancelier des Universités et l’autonomie universitaire, par M. le Recteur M. Quénet, Professeur à l’Université de Paris II Panthéon Assas

L’autorité académique par M. le Recteur M. Debène, Recteur Chancelier de l’Académie de Rennes

Dîner de Gala aux Écoles de Coëtquidan

Vendredi 22 novembre 2002

9h00 - 13h00

Le système juridictionnel sous la Présidence de M. le Professeur Y. Gaudemet, Université de Paris II Panthéon Assas

Le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême par M. le Professeur M. Bouvet, Université de Pau et des Pays de l’Adour

Les années 2000 : le troisième âge de la juridiction administrative française par M. le Professeur B. Pacteau, Université Montesquieu Bordeaux IV

Le dualisme juridictionnel à l’aube du 21ème siècle, quel avenir pour la juridiction administrative ? par Mme le Professeur G . Gondouin, Doyen de la Faculté de Droit et d’Économie de Chambéry

Le Conseil d’État italien par M. le Professeur A. Azzena, Université de Pise - Italie

L’influence du modèle juridictionnel français à l’étranger : le cas du Liban par M. le Professeur S. Salhab, Université de Beyrouth - Liban

L’influence du modèle juridictionnel français en Roumanie par M. le Professeur I. Les, Université de Sibiu, Roumanie

La juge des comptes et la convention européenne des droits de l’homme par M. le Professeur J. Petit, Université de Rennes 1

13h00 - Déjeuner - Salle de réception, Faculté de Droit de Rennes

14h30 - 17h00

La codification sous la Présidence de M. J.-M. Pauti, Conseiller d’État

Codification ou codifications ? par M. le Professeur F. Burdeau, Université de Paris II Panthéon Assas

La politique actuelle de codification par M. R. Schwartz, Rapporteur de la Commission de Codification

La codification du droit civil au niveau européen par M. le Professeur F. Terré, de l’Institut, Professeur émérite à l’Université de Paris II Panthéon Assas

Clôture générale du colloque : 17h00 - 18h00

Mérites civils et militaires, la Légion d’Honneur, ses statuts, son statut par M. O. Echappé, Secrétaire Général de la Grande Chancellerie de la Légion d’Honneur, Professeur associé à l’Institut Catholique de Paris

Conclusion générale par M. le Professeur F. Terré, de l’Institut, Professeur émérite à l’Université de Paris II Panthéon Assas

Inscriptions et renseignements :

Faculté de Droit et de Science Politique
9 rue Jean Macé - 35042 Rennes CEDEX
Secrétariat du Laboratoire d’Étude du Droit Public :
Mme Beaulieu
Mél : sonia.beaulieu@univ-rennes1.fr
Tél. : 02 23 23 76 05
Fax : 02 23 23 76 55

Mme le Professeur Moquet-Anger
Tél/Fax : 02 23 23 77 11

Télécharger le bulletin d’inscription :

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Bulletin d’inscription
 


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