Jeudi 12 décembre 2002

09h30 - Accueil des participants et allocution de Bernard Laurin, Président de l’Université de Bourgogne

I - Genèse du droit de résistance, sous la présidence de Claude Courvoisier, Université de Bourgogne

10h00 - La résistance à la tyrannie dans la tradition médiévale par Laurent Fonbaustier de l’Université de Rennes 1

10h30 - La question du tyrannicide et les monarchomaques par Jean Bart, Université de Bourgogne

11h00 - Condorcet, droit de résistance ou censure du peuple par Lucien Jaume, CEVIPOF, IEP Paris

11h30 - Le droit de résistance au 19ème siècle : l’exemple allemand par Jean-Louis Halpérin, Université de Bourgogne

II Formes du droit de résistance, sous la présidence d’Eric Loquin, Université de Bourgogne

En droit interne

15h00 - Résistance à l’impôt et résistance par l’impôt à partir de l’Ancien Régime par Christophe de La Mardière, Université de Bourgogne

15h30 - La rébellion au XIXe siècle par Eric Desmons, Université de Caën

16h00 - Le devoir de résistance du fonctionnaire sous les IV et Ve Républiques par Joel Mekhantar, Université de Bourgogne

16h30 - Pause

En droit international

16h45 - La résolution 2625 de l’Assemblée générale des Nations Unies du 24 octobre 1970 et le droit de résistance par Charalambos Apostolidis, Université de Bourgogne

17h15 - Le régime juridique du droit de résistance en droit international par Anne-Hélène Béranger, Université de Bourgogne

17h45 - Discussion

Vendredi 13 décembre 2002

III La constitutionnalisation du droit de résistance, sous la présidence de Patrice Rolland, Université de Paris XII

09h30 - Etats-Unis : le droit de résistance dans la Constitution américaine par Susan Tiefenbrun, Thomas Jefferson School of Law, San Diego

10h00 - Grèce : l’article 120-4 de la Constitution grecque par Antonis Manitakis, Université de Thessalonique

10h30 - Allemagne : l’article 20-4 de la Constitution allemande par Olivier Jouanjan, Université de Strasbourg

11h00 - France : le droit de résistance à l’oppression dans les projets constitutionnels de la Résistance [1941-1945] par Dominique Gros, Université de Bourgogne

11h30 - Discussion

IV Théorie du droit de résistance, sous la présidence de Michel Troper, Université de Paris X

14h00 - Antigone : faut-il obéir aux hommes ou aux Dieux ? par François Ost, Université Saint-Louis, Bruxelles

14h30 - Le droit de résistance comme droit naturel par Olivier Camy, Université de Bourgogne

15h00 - Droit de résistance et état d’exception par François Saint-Bonnet, Université de Poitiers

15h30 - Droit de résistance et interprétation juridique par Pierre Brunet, Université de Rouen

16h00 - Discussion

16h30 - Clotûre des travaux

Renseignements

CERPO
Mme N. Leduc
Faculté de droit et de science politique
4 Boulevard Gabriel
21000 Dijon
Tél : 03 80 39 55 52 (le matin)
Fax : 03 80 39 56 48
Mel : nleduc@u-bourgogne.fr

Organisation : Olivier Camy et Dominique Gros

Bulletin d’inscription