Le 4 octobre 2003 constituera le 45e anniversaire de la Ve République. L’I.E.P. d’Aix-en-Provence a souhaité commémorer cette date en organisant un colloque d’une demi-journée sur le thème suivant : « Le Conseil constitutionnel, 45 ans après ».

Le but de cette manifestation n’est pas d’explorer exhaustivement 45 années d’application de la Constitution, mais, plus modestement, de se concentrer sur une des réussites les plus certaines de notre Constitution : le Conseil constitutionnel.

L’intérêt du colloque résidera notamment dans la manière de traiter cette question. Certaines contributions pourront avoir une optique purement positiviste, d’autres aborderont le thème sous l’angle de la sociologie politique, de la science administrative ou de la science politique.

Le colloque sera présidé par le Directeur de l’I.E.P., le Professeur Jean-Claude Ricci.

Programme dès 14h00 :

Allocution d’ouverture par M. Louis FAVOREU, Doyen et Président honoraire de l’Université Aix-Marseille III, Directeur de la R.F.D.C., membre de la Cour constitutionnelle de Bonie-Herzégovine de 1996 à 2002

Le Conseil constitutionnel et le droit européen, par M. Olivier DUTHEILLET DE LAMOTHE, Conseiller d’État, Professeur associé à l’I.E.P. de Paris, Membre du Conseil constitutionnel

Les alternances politiques et l’évolution de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, par M. François LUCHAIRE, Président honoraire de l’Université Paris I, Membre du Conseil constitutionnel de 1965 à 1974, ancien Président du Tribunal constitutionnel d’Andorre

L’apport du Conseil constitutionnel à la construction de l’État de droit, par M. André ROUX, Professeur à l’I.E.P. d’Aix-en-Provence, Secrétaire général de la R.F.D.C.

Le Parlement et le Conseil constitutionnel, par M. Alain DELCAMP, Directeur général de la communication et des nouvelles technologies au Sénat, Professeur associé à l’Université Aix-Marseille III, Enseignant à l’I.E.P. d’Aix-en-Provence

Renseignements et inscriptions :
Institut d’Études politiques d’Aix-en-Provence
25 rue Gaston de Saporta
13625 Aix-en-Provence Cedex 1
Pour tout renseignement : 04.42.17.01.62