Jeudi 4 décembre 2003

09h30 - Accueil des participants

10h00 - Ouverture du colloque par Jean François MATTEI, Ministre de la Santé*, Philippe RICHERT, Président du Conseil Général du Bas-Rhin*, Adrien ZELLER, Président du Conseil Régional d’Alsace* et Fabienne KELLER, Maire de la Ville de Strasbourg*

Introduction à la problématique Environnement et Santé

Président de séance : Alexandre KISS, Directeur de recherche émérite au CNRS, Président du Conseil Européen du Droit de l’Environnement.

10h45 - L’approche épistémologique

11h05 - L’approche historique : « Histoire comparée des politiques sanitaires et environnementales » par Jérôme FROMAGEAU, Historien du droit, Président de la section Ile-de-France de la SFDE

11h40 - L’approche juridique par Gilles MARTIN, Professeur à l’Université Sophia-Antipolis, Nice, Président de la SFDE

12h00 - Discussion

Président de séance : Michel PRIEUR, Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, Directeur du CRIDEAU-CNRS-INRA, Président honoraire de la SFDE

Quelques illustrations concrètes des relations Environnement et Santé

L’exemple de la réglementation des produits chimiques (pesticides, chimie alimentaire)

14h30 - Les additifs dans l’alimentation animale et la protection de la santé des consommateurs par Catherine GIRAUDEL, Maître de conférences honoraire (Faculté de droit, Limoges)

14h45 - Pesticides par Guy JAMET, ingénieur DGCCRF

15h15 - L’exemple du bruit par Véronique JAWORSKI, Maître de conférences à l’Université Robert Schuman, Strasbourg

15h30 - L’exemple de la gestion de l’eau par Isabelle DOUSSAN, Maître de conférences, Nice et Franck VILLEY-DESMESERETS

15h45 - Discussion

16h30 - La responsabilité en droit l’environnement et la réparation des atteintes à la santé humaine par Marie-Pierre CAMPROUX, Maître de conférences à l’Université Robert Schuman, Strasbourg

16h45 - Protection de l’environnement et protection de la santé humaine sur le lieu de travail par Pascale KROMAREK*, Juriste à Total Fina Elf

17h00 - L’appréhension des incertitudes scientifiques : les faibles doses par Marie-Paule GREVECHE, Docteur en droit

17h15 - 18h00 - Discussion

18h30 - 20h00 - Assemblée Générale de la SFDE

Vendredi 5 décembre 2003

Environnement et Santé humaine, concurrence ou complémentarité ?

La santé humaine dans le droit de l’environnement

09h30 - Environnement, santé et démocratie par Florence BENOIT-ROHMER, Doyen de la Faculté de droit de Strasbourg

09h50 - Environnement et santé dans la jurisprudence de la Cour européenne de droits de l’Homme par Yves WINISDOERFFER, Cour Européenne des Droits de l’Homme

10h10 - La santé dans le droit international de l’environnement par Jochen SOHNLE, Maître de conférences, Université de Savoie, Chambéry

10h30- Discussion

11h05 - La santé dans le droit communautaire de l’environnement

11h25 - L’évolution du droit de l’environnement face à la problématique santé en droit interne par Chantal CANS, Maître de conférences, Université du Maine

11h50 - Discussion

Présidente de séance : Martine REMOND GOUILLOUD, Professeur l’Université de Marne-la-Vallée

Les principes du droit de l’environnement et la protection de la santé

14h00 - Les principes de prévention et de précaution par Nicolas de SADELEER, Professeur à la Faculté universitaire de Saint Louis, Bruxelles

14h20 - Le principe d’intégration par Emanuella DOUSSIS, Maître de Conférences à l’Université d’Athènes

14h40 - Discussion

15h15 - Les outils institutionnels communs : que peut-on en attendre ?
par André ASCHIERI, Député Maire*
Andrée BUCHMANN, Présidente de l’Observatoire de la Qualité de l’Air Intérieur
et Daniel BOULNOIS, Directeur de l’Agence de l’eau Rhin Meuse

16h35 - Conclusions et synthèse par Michel PRIEUR, Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, Directeur du CRIDEAU-CNRS-INRA, Président honoraire de la SFDE et Michel DUROUSSEAU, Secrétaire général de la SFDE

Un cocktail sera offert par le Conseil Général du Bas-Rhin à l’issue du colloque

* sous réserve

Renseignements et inscriptions :

Laurence RENARD
SFDE
11 rue du Maréchal Juin - BP 68
67046 Strasbourg cedex
Tél. : 03 88 14 30 42
Fax : 03 88 14 30 44
Mél : laurence.renard@urs.u-strasbg.fr

Lieu :
École Nationale d’Administration
1 rue Sainte Marguerite
67000 Strasbourg

Colloque organisé avec le soutien :
De l’Université Robert Schuman
De laVille de Strasbourg
Du Conseil Régional d’Alsace
Du Conseil général du Bas-Rhin
De Agence de l’eau Rhin-Meuse