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Vendredi 5 et jeudi 6 mars 2004

Dix ans après la réforme de 1994 : Quels repères dans le code pénal ?

La Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers organise avec le soutien de la mission de recherche "droit et justice" un colloque sur ce thème les 5 et 6 mars 2004.

Programme :

Vendredi 5 mars 2004

Matinée sous la présidence de M. Jacques FRANCILLON, Professeur à la Faculté de droit Jean Monnet (Université Paris XI), Secrétaire général de l’Association française de droit pénal LA

RESPONSABILITE

09h30 - Ouverture des travaux

09h45 - Rapport introductif par M. Michel DANTI-JUAN Professeur à l’Université de Poitiers, Directeur de l’Institut de sciences criminelles

10h15 - Incertitudes sur les frontières de l’intention par M. André GIUDICELLI Professeur à l’Université de Poitiers

10h45 - Discussion et pause 11h00 Déplacement des critères de la faute par M. André VARINARD Professeur à la Faculté de Droit de l’Université Jean Moulin (Lyon III), Ancien recteur d’académie

11h30 - Extension de l’imputabilité des personnes morales par Mlle Haritini MATSOPOULOU, Maître de conférences à l’Université Panthéon Sorbonne (Paris I)

12h00 - Discussion

12h45 - Déjeuner

Après-midi sous la présidence de Mme Renée KOERING JOULIN, Conseiller à la Cour de Cassation Agrégée des Facultés de droit

LES VALEURS

14h30 - Emergence de la dignité par M. Georges VERMELLE, Professeur à l’Université de Tours

15h00 - Discussion

15h15 - Mobilisation contre la criminalité organisée par M. Laurent DESESSARD, Maître de conférences à l’Université de Poitiers

15h45 - Discussion et pause

16h15 - Récurrence de la sécurité par M. Patrick KOLB, Maître de conférences à l’Université de Poitiers et M. Michel MASSE Professeur à l’Université de Poitiers

16h45 - Discussion

Samedi 6 mars 2004

Matinée sous la présidence de M. Yuji SHIRATORI, Professeur à l’Université d’Hokkaïdo (JAPON)

LE BILAN

09h30 - Confusion dans la hiérarchie des valeurs par Mme Laurence LETURMY Maître de conférences à l’Université de Poitiers

10h00 - Discussion

10h15 - Quel regard d’un proche voisin ? par M. Henri D. BOSLY, Professeur à l’Université catholique de Louvain la Neuve, Doyen honoraire

10h45 - Quel regard d’Outre Manche ? par M. John. SPENCER Professeur à l’Université de Cambridge 11h15 Discussion et pause

11h30 - Rapport de synthèse par Mme Geneviève GIUDICELLI-DELAGE, Professeur à l’Université Panthéon Sorbonne (Paris I)

12h00 - Clôture des travaux

Renseignements et inscriptions :

Institut de sciences criminelles
43, Place Charles de Gaulle
86022 Poitiers Cedex
Tél. 05 49 45 42 29 (Isabelle Michaud)
Fax : 05 49 45 48 86
Courriel : isabelle.michaud@univ-poitiers.fr

 


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