Jeudi 3 juin 2004

08H30 - Accueil des participants

09H00 - Ouverture et Introduction Par Jean-Marc PEYRICAL, Président de l’APASP, Avocat et Christophe ALVISET, Sous-Directeur de l’informatique et des nouvelles technologies, Mission pour l’Economie numérique, MINEFI

Etat des lieux en France et en Europe, les enjeux économiques par un représentant du Royaume-Uni, un représentant de l’Italie, un représentant du Danemark et Christophe ALVISET, Sous-Directeur de l’informatique et des nouvelles technologies, Mission pour l’Economie numérique, MINEFI - France

Une harmonisation européenne ? par Panayotis STAMATOPOULOS - Commission européenne - Chef d’Unité D3, marchés publics, négociation internationale aspects économiques, procédures électroniques SIMAP et Yves ALLAIN, Expert France détaché auprès de la Commission européenne

12H30 - Déjeuner

14H00 - Reprise des conférences

Etre opérationnel au 1er janvier 2005 : les solutions technologiques

La publication des Avis d’Appel Public à la Concurrence, par Séverine BALLOUX, Direction des Journaux Officiels

Le fonctionnement de la signature électronique, par François HAUSER, Directeur du Cabinet ADCS

Les enchères inversées, par Elisabeth SCARPA, Chef du Service de la commande publique - Conseil Général de la Moselle

La carte d’achat électronique, par Charles SIMONNET, Chargé de Mission - Responsable du projet carte d’achat - MINEFI

Les factures dématérialisées, par Charles SIMONNET, Chargé de Mission - Responsable du projet carte d’achat - MINEFI

Aspects organisationnel et stratégique de l’achat dématérialisé par Olivier FAUCONNIER, Directeur du cabinet Accentiv’

Comment mesure la performance de ces achats ? par Olivier FAUCONNIER, Directeur du cabinet Accentiv’

Vendredi 4 juin 2004

Les aspects juridiques de la dématérialisation de l’achat public

Le guide de la dématérialisation en France, par Marie-José PALASZ, Chef de service à la Direction des Affaires Juridiques du MINEFI

Contrats et conditions de la preuve, par Thierry PIETTE COUDOL, Avocat et Didier ADDA, Conseil en Propriété intellectuelle

Traitement des litiges par Marie-José PALASZ, Chef de service à la Direction des Affaires Juridiques du MINEFI

12H30 - Déjeuner

14H00 - Reprise des conférences

Achats publics et achats privés dématérialisés : quelle différence ? par un représentant de la Compagnie des Acheteurs de France (CDAF)

Comment déceler une entente dans les enchères inversées ? par Noël PONS, Conseiller au Service Central de Prévention de la Corruption, Inspecteur des impôts

Un code de bonne conduite : Table ronde entre acheteurs publics et fournisseurs

16H00 - Fin du colloque

Renseignements et inscriptions :

APASP
103 rue Lafayette
75481 PARIS CEDEX 10
Tel : 01 42 80 93 93
Fax : 01 42 80 17 67
Mél : apasp@apasp.com