Le Centre de droit et d’études politiques des collectivités territoriales de la Faculté de Droit de l’Université d’Angers organise les 14 et 15 mars 2002 un colloque sur ce thème

PROGRAMME :

Jeudi 14 mars

Présentation de l’Association française de droit des collectivités locales, par Jean-Bernard Auby, Professeur à l’Université Paris II.

La prévention des risques, sous la présidence de Pierre-Laurent Frier, professeur à l’Université de Paris II

 Le principe de prévention, un principe caméléon, par Arnaud de Lajartre, maître de conférences à l’Université d’Angers.

 L’évaluation préalable des risques et les diagnostics des contrats locaux de sécurité, par Vanessa Perrocheau, docteur en droit.

 L’urbanisation et la prévention des inondations, par Bernard Drobenko, maître de conférences à l’Université de Limoges.

 La pratique des plans de prévention des risques et de la prévention des risques environnementaux, par Raphaël Romi, professeur à l’Université de Nantes, doyen de l’U.F.R. de droit de Nantes.

La réaction face aux risques, sous la présidence de Jean-Bernard Auby

 Les incidendes juridiques du risque consécutif aux émanations de radon, par Gérard Monédiaire, maître de conférences à l’Université de Limoges, directeur adjoint, C.R.I.D.E.A.U.

 Le partage des compétences au sein des polices environnementales, par Agathe Van Lang, professeur à l’Université de La Rochelle.

 La réaction de l’élu face à la survenance du risque, par Jean-Michel Marchand, député maire de Saumur.

 Implications du public face aux risques naturels, entre délégation aux pouvoirs publics et construction locale des politiques participatives, par Stéphane Cartier, chercheur C.N.R.S. en science politique.

 Risques et services départementaux d’incendies et de secours, par Vincent Gaboriau et Serge Bouju, maîtres de conférences à l’Université d’Angers.

Vendredi 15 mars

La sanction des risques, sous la présidence d’Yves Jégouzo, professeur à l’Université Paris I

 Le risque comme fondement de la responsabilité administrative, par Hervé Rihal, professeur à l’Université d’Angers.

 La responsabilité pénale des élus face aux risques : le cas des délits non intentionnels, par Pierre Brossard, maître de conférences à l’Université d’Angers.

 La réparation financière du risque, par Henri Abécassis, conseil en assurances auprès des collectivités territoriales.

 Les conséquences des risques sur les budgets locaux, par Jean-Pierre Taugourdeau, maître de conférences à l’Université d’Angers.

 La responsabilité politique des élus face aux risques, par Philippe Teillet, maître de conférences à l’Université d’Angers.

 Discussion et clôture du colloque, par Yves Jégouzo.

Renseignements et Inscriptions :
U.F.R. de Droit d’Angers
Centre de recherches
13, allée F. Mitterrand
B.P. 3633
49036 Angers Cedex 01.

Mme Dourasse :
Tél. : 02.41.96.21.17.
Mél : michelle.simonin@univ-angers.fr

Mme Simonin :
Tél. : 02.41.96.21.45.
Mél : therese.dourasse@univ-angers.fr

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Adresse originale : http://www.rajf.org/spip.php?article422