Connu de tous devant les juridictions civiles ou pénales, où ce mode de preuve est fortement présent voire prédominant, l’auteur a souhaité se pencher sur le cas précis de la juridiction administrative.

Ainsi, loin de constituer une curiosité procédurale, la preuve par témoins revêt un intérêt manifeste pour l’établissement de la vérité dans un très grand nombre de contentieux d’ordre administratif (recours en excès de pouvoir, urbanisme, permis de construire, environnement…), fiscal ou électoral.

Cet ouvrage fortement documenté est entièrement orienté vers le contentieux administratif, le procès et les techniques d’investigation du juge. Revenant sur les fondements théoriques du procès, l’auteur étudie les conditions pertinentes et concluantes pour un recours à la preuve par témoins, et analyse son utilité pour trancher définitivement et équitablement tout litige porté à la connaissance du juge administratif.

Cette étude intègre, en outre, l’apport du Code de justice administrative, le déroulement de l’oralité et les récentes réformes contentieuses telles que les procédures d’urgence, ainsi que la jurisprudence la plus récente.

Pour reprendre les termes de l’ouvrage, cette mesure d’instruction rarement prononcée n’en reste pas moins une mesure d’investigation utilement ordonnée. 2002 - 30,48 € [200 FF]