Les juristes et la hiérarchie des normes (approches historique et théorique)

Le Centre d’Études des Systèmes Juridiques de l’Université de Rouen organise les 18 et 19 juin 2004 un colloque international sur ce thème.

Programme :

Vendredi 18 juin

09h00 - Ouverture du colloque par Madame le Doyen de la faculté de droit

Introduction par Pierre Brunet

09h30-12h30 - sous la Présidence de Jacques Bouveresse, Professeur à l’Université de Rouen

"Lex perpetua" et "lex loco temporique conveniens". Conception statique et conception dynamique de la loi (VIe-XIIe siècle) par Yves Sassier, Professeur à l’Université Paris-IV Sorbonne,

10h15 - Pause

Antinomie et hiérarchie en droit médiéval. De la dissonance des normes à l’émergence de la hiérarchie, par Luca Parisoli, Centre de théorie du droit (Paris X, CNRS), Professeur invité auprès de l’Università della Calabria, Cosenza

Les juristes des Lumières et la hiérarchie des normes par Francesco di Donato, Professeur à l’Università degli Studi del Sannio (Benevento)

Discussion

Déjeuner

14h00-16h00 - Sous la Présidence Loïc Azoulay, Professeur à l’Université de Rouen

Pour une typologie des hiérarchies normatives par Riccardo Guastini, Professeur à l’Université de Gênes

Le modèle hiérarchique de la pratique juridique et le concept de droit selon H.L.A. Hart par Massimo La Torre, Professeur à la Hull Law School

Discussion

Pause

16h30-18h30 - Sous la Présidence de Jacques Meunier, Professeur à l’Université de Rouen

Stufenbaulehre or Doctrine of hierarchical construction (of the legal system) par Stanley Paulson, Professeur à l’Université Washington de St. Louis

La hiérarchie des normes à l’épreuve de la théorie réaliste par Eric Millard, Professeur à l’Université de Paris-XI,

Samedi 19 juin

9h30-12h30 - Sous la Présidence de Richard Moulin, Professeur à l’Université de Rouen

Les objections fondamentales à la théorie de la hiérarchie des normes dans la pensée de Eric Voegelin par Eric Maulin, Professeur à l’Université Robert Schuman (Strasbourg III),

Discussion

Pause

Du contrat social à la norme suprême : l’invention du pouvoir constituant par Carlos Pimentel, Professeur à l’Université de Saint-Quentin en Yvelines

11h30-12h30 - Hiérarchie des normes et méthodes du droit international privé par Rafael Encinas de Munagorri, Professeur à l’Université de Nantes

Discussion

Clôture des travaux

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