Histoire et Service public
Sous la direction de Gilles J. Guglielmi - PUF - Coll. Politiques d’aujourd’hui

Quels liens peut-on établir entre Histoire et Service public  ? L’Histoire peut-elle contribuer à une meilleure compréhension de la notion de service public ? Les contributions réunies par ce livre ambitionnent de donner des éléments de réponse en s’autorisant toutes les approches, toutes les tentatives, toutes les hypothèses, pourvu que les méthodes utilisées satisfassent aux normes reconnues de la recherche en sciences sociales.

Accepter d’introduire l’idée même d’Histoire dans l’étude du service public est déjà, en soi, une originalité qui permet de rompre avec l’idée reçue d’un service public monolithique et immuable, caractérisé par la propriété publique de ses moyens et le statut public de ses agents. Les études livrées ici par une équipe pluridisciplinaire d’auteurs mettent en lumière l’exceptionnelle souplesse de la notion de service public, invitant ainsi à se concentrer sur l’essence même du service public : l’intérêt général, la décision stratégique d’intervention, le régime juridique spécial de la prestation. Elles confirment l’universalité de la notion de service public en montrant que celle-ci dépasse les contingences d’un régime économique donné ou de politiques jurisprudentielles visant à la survie d’institutions particulières.

La première partie de l’ouvrage, par une étude des discours - quel que soit leur statut, normatif ou doctrinal - et du rôle du service public dans les manifestations concrètes du pouvoir politique et juridique, tente de caractériser l’essence du service public et l’enjeu qu’il constitue pour la puissance publique. La deuxième partie est consacrée à l’histoire des prestations ou des types de prestations de service public, et constitue une base de réflexion et de références qui peut aider à mieux comprendre les constantes, notamment juridiques, du régime de la prestation.

Un des enseignements notables apporté par les contributions des différents auteurs est de relativiser la mise en cause, ces deux dernières décennies, de la notion théorique de service public par les systèmes de droit voisins et par la construction juridique de l’Europe. Aussi, cet ouvrage tourné vers les trois derniers siècles préfigure-t-il, d’une façon assez inattendue, les débats à venir sur les déterminants du service public, d’une part en expliquant la constante nécessité, pour la puissance publique, de garantir un régime protecteur particulier à des activités reconnues vitales pour l’individu et pour la société, et d’autre part en rappelant la force de la profonde humanité contenue dans la notion de service public.

Liste des auteurs :
Michel Borgetto, Professeur de droit public, université de Paris-II
Véronique Champeil-Desplats, Professeur de droit public, université du littoral Côte d’Opale
Anne-Sophie Condette-Marcant, Maître de conférences en histoire du droit, université de Paris-II
Olivier Dard, Professeur d’Histoire contemporaine, université de Metz
Maylis Douence, ATER, université de Pau
Geneviève Koubi, Professeur de droit public, université de Cergy-Pontoise, directrice du CER:FDP
Olivia Langlois, ATER, université de Strasbourg-III
Patrick Le Louarn, Maître de conférences en droit public, université de Nantes
Catherine Lecomte, Professeur d’histoire du droit, Doyen de la Faculté de droit de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
Isabelle Lendrevie-Tournan, Chercheur, Laboratoire d’ Anthropologie Juridique de Paris (LAJP) de Paris-I
Alain-Serge Mescheriakoff, Professeur de droit public, université de Paris-IX Dauphine
Jean-Louis Mestre, Professeur d’histoire du droit, université d’Aix-Marseille III
Gustave Peiser, Professeur émérite de droit public, université de Grenoble
Roland Ricci, Maître de conférences en droit public, université de Cergy-Pontoise
Daniela Romagnoli, Professeur d’Histoire, Université de Parme
Jérôme Slonina, Maître de conférences en histoire du droit, université de Pau et des Pays de l’Adour
Mathieu Touzeil-Divina, ATER, université de Paris-X Nanterre
Jean-Claude Venezia, Professeur émérite de droit public, université de Paris-II

PUF - Collection "Politiques d’aujourd’hui" - 2004 - 27 €

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Adresse originale : http://www.rajf.org/spip.php?article2261